II. D'AUTRES ENJEUX À PRENDRE EN COMPTE 

De nombreuses personnes auditionnées l'ont souligné : l'adaptation du bâti scolaire au changement climatique et les travaux qu'elle rend nécessaires doivent être l'occasion de réflexions plus larges que les questions posées par la transition énergétique.

A. SANTÉ ET BIEN-ÊTRE

1. Qualité de l'air intérieur, surveillance du radon et désamiantage

La crise sanitaire liée au Covid a montré l'importance du renouvellement de l'air. Cette préoccupation est ancienne - dès Jules Ferry qui pose, en 1892, les premières bases de l'architecture scolaire. Comme le souligne Laurent Jeannin, « à l'époque, la norme architecturale devait permettre aux enfants de bien voir, bien respirer, bien se déplacer dans un bâtiment qui devait être garant de leur santé. Par la suite, il y a eu des mouvements hygiénistes, notamment dans le cadre de la lutte contre la tuberculose, avec des espaces plus ouverts, car la qualité de l'air était un élément clé. Il existe encore à Suresnes90(*) une école issue de ce courant hygiéniste, d'ailleurs classée patrimoine mondial de l'UNESCO, qui témoigne de cette architecture »91(*).

Les enfants passent environ 30% de leur temps dans les établissements scolaires : l'enjeu de la qualité de l'air intérieur dans ces bâtiments est donc très important, d'autant que la ventilation contribue à de bonnes conditions de travail. Le décret du 27 décembre 2022 sur la qualité de l'air, précédemment évoqué et entré en vigueur en janvier 2023, renforce les contrôles de la qualité de l'air intérieur. Il prévoit notamment l'intégration de campagnes de mesures réglementaires lors de la réalisation de travaux et la mesure annuelle par lecture directe du dioxyde de carbone.

Certains établissements scolaires sont également confrontés à la présence de radon.

Cartographie du potentiel radon

Une réglementation spécifique, définie aux articles D. 1333-32 et suivants du code de la santé publique, concerne la gestion du radon notamment dans les établissements d'enseignement et les établissements collectifs d'accueil d'enfants de moins de six ans. Un suivi particulier est effectué dans les établissements scolaires situés en « catégorie 3 ». Des mesures doivent notamment être effectuées tous les dix ans et après tout travaux modifiant significativement la ventilation ou l'étanchéité d'un bâtiment.

La question de l'amiante reste également très présente. L'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements scolaires estimait en 2016 à 85% la proportion d'établissements scolaires construits avant 1997, soit avant la date d'interdiction d'utilisation de l'amiante. Les travaux de rénovation thermique impliquent très souvent des interventions de désamiantage, ce qui complique leur réalisation, a fortiori lorsque ces travaux sont effectués pendant l'année scolaire.

2. Bien-être et climat scolaire

La configuration et l'état du bâti scolaire participent au bien-être des élèves et influencent le climat scolaire d'un établissement. C'est notamment le cas de l'isolation thermique et phonique des bâtiments, mais aussi de leur esthétisme, source de fierté pour les élus, les élèves et l'ensemble de la communauté éducative.

De même, les cours végétalisées évoquées précédemment présentent entre autres intérêts celui de permettre aux enfants « de se sentir mieux et d'être plus concentrés en classe »92(*).

L'exemple de l'action menée à l'école Robert Fabre de Villefranche-de-Rouergue est intéressant à cet égard93(*). Accompagnés par le CAUE de l'Aveyron, les élèves se sont appropriés le projet d'aménagement d'un patio, avec des structures murales portant des plantes grimpantes, une terrasse en bois et des bancs. Cet endroit, qui peut accueillir des activités de lecture ou des temps calmes, constitue désormais un lieu privilégié, qui contraste avec la cour de récréation encore minérale.

Le patio transformé de l'école Robert Fabre de Villefranche-de-Rouergue
(site du CAUE de l'Aveyron) : conception, réalisation et utilisation


* 90 Il s'agit de l'École de Plein Air, achevée en 1935. Elle dispose sur une face de panneaux de verre coulissants. Les huit pavillons des classes s'ouvraient sur trois côtés par des parois vitrées donnant vers le sud. Enfin, les toits des classes pouvaient être utilisés comme solarium. Aujourd'hui, le bâtiment abrite l'institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés.

* 91 Compte rendu du 15 février 2023.

* 92 Compte rendu du 6 avril 2023 (CAUE des Pyrénées-Atlantiques).

* 93 Il s'agit de l'un des exemples cités par la Fédération nationale des CAUE dans les documents transmis à la rapporteure à la suite de la table ronde du 6 avril 2023.