LISTES DES
PERSONNES ENTENDUES
PAR LE RAPPORTEUR
Mardi 11 avril 2023
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
M. François Deluga, président
M. David Rey, conseiller
Jeudi 1er juin 2023
M. Hugo Biolley, maire de Vinzieux (Ardèche)
M. Sébastien Blanc, maire de Loubeyrat (Puy-de-Dôme)
M. Francis Cammal, président de la communauté de communes du giennois
M. Jean-François Darmois, maire de Nevoy (Loiret)
M. Victor Vogt, maire de Gundershoffen (Bas-Rhin)
Mardi 6 juin 2023
Table ronde sur le thème des communes nouvelles
M. Dikran Zakeossian, maire de Moret-Loing-et-Orvanne (Seine-et-Marne)
M. Philippe Chalopin, président de l'Association des maires de Maine-et-Loire, maire de Baugé-en-Anjou
Table ronde sur le thème de la démocratie participative
Mme Camille Morio, maîtresse de conférence en droit public à Sciences Po Grenoble - Cerdap 2
M. Christian Zwiebel, maire de Bambiderstroff
Mardi 22 juin 2023
Mme Émilie Schumacher, maire de Clémensat (Puy-de-Dôme)
PROGRAMME DES DÉPLACEMENTS
Déplacement en Ille-et-Vilaine
Lundi 20 mars 2023
Préfecture de Rennes
Rencontre avec M. Emmanuel Berthier, préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest et du département d'Ille-et-Vilaine, M. Paul-Marie Claudon, Sous-préfet, secrétaire général de la préfecture d'Ille-et-Vilaine, et M. Jean Michel Tounot, directeur aux collectivités territoriales.
Châteaugiron
Présentation du pôle « petite enfance » de la communauté de communes (crèche et PMI mutualisés) et visite de la structure d'accueil des enfants.
Échange avec M. Yves Renault, maire de Châteaugiron, M. Denis Gâtel, maire délégué d'Ossé et Mme Laëtitia Mirallès, maire déléguée de Saint-Aubin du Pavail.
Rencontre avec la police municipale.
Conférence de presse.
Mesnil Roc'h
Échange avec Mme Christelle Brossellier, maire de Mesnil Roc'h, M. Erick Masson, maire délégué de Lanhélin et Mme Nancy Bourianne, maire déléguée de Tressé.
Hôtel de ville de Saint-Malo
Échange avec M. Gilles Lurton, maire de Saint-Malo et président de Saint-Malo Agglomération sur les bonnes pratiques mises en place pour fluidifier les relations entre les communes et l'intercommunalité, Mme Céline Bertel, directrice générale adjointe des Services à la population à la ville de Saint-Malo et M. Sidoine Ravet, directeur adjoint des services communautaires à Saint-Malo Agglomération.
Présentation du pôle ingénierie de la communauté d'agglomération à destination des communes de l'agglomération.
Déplacement dans les Vosges
Lundi 3 avril 2023
Épinal
Entretien avec M. David Percheron, secrétaire général de la préfecture des Vosges, sous-préfet d'Épinal, et Mme Aurore Bérard-Choinet, directrice de la citoyenneté et de la légalité.
Remiremont
Rencontre avec M. Jean-Benoit Tisserand, maire, et ses huit adjoints ainsi que Mme Isabelle Schild, directrice générale des services et Mme Marion Chevalier, chargée de mission « Petites villes de demain ».
Les Voivres
Rencontre avec M. Michel Fournier, maire des Voivres et président de l'Association des maires ruraux de France (AMRF). Visite de la commune et présentation de plusieurs projets communaux.
Épinal
Entretien avec :
- Mme Lydie Barbaux, maire de Plombières les Bains, M. Joël Mangel, maire de Cheniménil, Mme Virginie Gremillet, maire de Lépanges sur Vologne, M. Patrick Boeuf, maire de Charmes et M. Gérard Colin, maire de Ubexy.
- M. Michel Heinrich, président de la communauté d'agglomération.
- M. Dominique Peduzzi, président de l'association des maires des Vosges, maire de Fresse-sur-Moselle et président de la communauté de communes des Ballons des Hautes Vosges.
Déplacement en Haute-Garonne
Jeudi 13 avril 2023
Blagnac
Rencontre avec M. Joseph Carles maire de Blagnac, vice-président de Toulouse Métropole, et M. Emmanuel Reymund, directeur prospective de Toulouse Métropole.
Toulouse
Entretien avec MM. Pierre-André Durant, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, Serge Jacob, secrétaire général, Jean-Luc Blondel sous-préfet de Muret, Jean-Philippe Dargent, sous-préfet de Saint-Gaudens, Yves Schenfeigel, directeur départemental des territoires, Stéphane Lalanne, directeur de la citoyenneté et de la légalité et Mme Anabel Lesourd, directrice du service de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial.
Labège
Entretien avec MM. Jacques Oberti, maire d'Ayguevives, président de l'AMF 31, Patrick Lefebvre, maire de Saint-Julien sur Garonne, président de l'AMR 31, et Pierre Lattard, maire de Pouze, vice-président Eau potable et assainissement du Sicoval.
Rencontre avec M. Pierre Médevielle, sénateur de la Haute-Garonne, et Mme Brigitte Micouleau, sénatrice de la Haute-Garonne.
Revel
Accueil en mairie par M. Laurent Hourquet, maire de Revel, président de la communauté de communes Lauragais Revel Sorrezois et M. Alain Chatillon, sénateur de la Haute-Garonne, ancien maire de Revel.
Saint Marcel Paulel
Entretien avec Mme Véronique Rabanel, maire de Saint Marcel Paulel.
Déplacement dans la Somme
Jeudi 4 mai 2023
Amiens
Entretien avec :
- Mme Myriam Garcia, secrétaire générale de la préfecture de la Somme et M. Nicolas Garnier, directeur de la citoyenneté et de la légalité ;
- M. Jean-Philippe Vicentini, procureur de la République près le tribunal judiciaire d'Amiens et Mme Bénédicte Thiébaut, présidente de l'association des maires de la Somme et des président d'intercommunalité de la Somme ;
- M. Hubert de Jenlis, premier adjoint au maire d'Amiens ;
- M. Stéphane Haussoulier, président du conseil département de la Somme ;
- MM. Yves Ducrocq, maire de Fouilloy, Guy Penaud, maire de Glisy, Jean-Claude Renaux, maire de Camon, Denis Demarcy, maire de Bonnay, Franck Beauvarlet, maire d'Etinehem-Mericourt ;
- MM. François Rangeon, animateur bénévole de l'atelier démocratie de proximité pour le conseil de développement durable en commun du grand amiénois, Pascal Rifflart, président du pôle métropolitain du Grand Amiénois, Stéphane Descombes, 15e adjoint au maire d'Amiens délégué à la démocratie locale, la vie associative et la participation citoyenne.
Abbeville
Rencontre avec MM. Pascal Demarthe, maire d'Abbeville et président de la communauté d'agglomération Baie de Somme, Philippe Walrave, maire de Liercourt, Emmanuel Delahaye, maire de Mons Boubert.
Fort-Mahon-Plage
Entretien avec MM. Alain Baillet, maire de Fort-Mahon, Marcel Le Moigne, maire de Ault, Philippe Évrard, maire du Crotoy, Michel Delépine, maire de Mers les Bains, Francis Gouesbier, maire de Saint Quentin en Tourmont, Raynald Boulenger, maire de Saint Quentin Lamotte Croix au Bailly.