Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission des affaires sociales
Travail dissimulé - Communication
Réunion du jeudi 23 juin 2016
délégation aux collectivités territoriales
Présentation de la proposition de loi de simplification du groupe de travail et du rapport d'information de MM. François Calvet et Marc Daunis, rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols
Réunion du mercredi 15 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 14 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 13 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen des amendements au texte de la commission
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission des affaires sociales
Audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'état chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Maisons d'assistants maternels - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission des affaires sociales
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Examen du rapport et du texte de la commission
Instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 31 mai 2016
commission des affaires sociales
Améliorer l'accès aux droits et lutter contre la fraude sociale - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 avril 2016
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Résultats du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2015 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commission des affaires sociales
Audition de Mme Anne Courrèges, directrice générale, et du Professeur Olivier Bastien, directeur de la direction prélèvement greffe organes-tissus, de l'Agence de la biomédecine
Réunion du jeudi 17 mars 2016
délégation aux collectivités territoriales
« Finances locales à l'horizon 2017 : perspectives » - Présentation du tome III du rapport d'information
Réunion du mardi 15 mars 2016
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Protection sociale des exploitants agricoles - Audition de MM. Pascal Cormery, président, et Michel Brault, directeur général, de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Réunion du mercredi 17 février 2016
commission des affaires sociales
Protection de l'enfant - Examen en nouvelle lecture des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 2 février 2016
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Échange de vues sur le programme de travail
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commission des affaires sociales
Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen des amendements sur le texte de la commission
Réunion du mercredi 16 décembre 2015
commission des affaires sociales
Loi d'expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 décembre 2015
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2016 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 24 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2016 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et article 63) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2016 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Action « Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 10 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 9 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 28 octobre 2015
commission des affaires sociales
Adaptation de la société au vieillissement - Examen des amendements au texte de la commission
Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016