Réunion du mardi 7 mai 2024
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 2 mai 2024
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Axel-David Guillon, Premier conseiller auprès de Nabil Hajlaoui, ambassadeur de France en Tanzanie (en visioconférence)
Audition de Mme Emmanuelle Blatmann, directrice d'Afrique et de l'océan Indien au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, accompagnée de M. Alexandre Olmedo, sous-directeur d'Afrique australe et de l'océan Indien
Réunion du mardi 30 avril 2024
commission des affaires économiques
Mission sur la crise du logement - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs
Réunion du jeudi 11 avril 2024
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'adaptation des moyens d'action de l'État dans les outre-mer - Audition de MM. Paul Huber, directeur des services judiciaires, et de Fabien Neyrat, délégué outre-mer auprès du secrétariat général du ministère de la Justice
Étude sur l'adaptation des moyens d'action de l'État dans les outre-mer - Audition M. Julien Retailleau, sous-directeur de la justice pénale spécialisée, direction des affaires criminelles et des grâces, ministère de la Justice
Réunion du mardi 2 avril 2024
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Audition de M. Johann Remaud, directeur outre-mer, Business France
Étude sur la coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Audition de MM. Hervé Mariton, président, et Mme Françoise de Palmas, secrétaire générale, Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM)
Réunion du mardi 19 mars 2024
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Audition de Ben Issa Ousseni, président du conseil départemental de Mayotte
Réunion du jeudi 14 mars 2024
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'adaptation des moyens d'action de l'État dans les outre-mer - Audition de Christian Nussbaum, chef de la mission outre-mer de la Direction générale de la police nationale (DGPN)
Réunion du mercredi 13 mars 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Benoît Coeuré, président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mardi 12 mars 2024
délégation sénatoriale aux outre-mer
Réunion commune avec la délégation aux outre-mer de l'Association des maires de France (AMF)
Réunion du jeudi 7 mars 2024
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la coopération et de l'intégration régionales des régions ultrapériphériques (RUP) et des pays et territoires d'outre-mer (PTOM) - Audition de M. Benoît Lombrière, délégué général adjoint d'Eurodom
Étude sur la coopération et de l'intégration régionales des régions ultrapériphériques (RUP) et des pays et territoires d'outre-mer (PTOM) - Audition sur les aspects européens
Réunion du jeudi 29 février 2024
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur la protection de la biodiversité marine en haute mer
Réunion du jeudi 15 février 2024
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Audition Charles Trottmann, directeur du département des Trois Océans de l'Agence française de développement
Réunion du mercredi 14 février 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Sébastien Bazin, président-directeur général d'Accor
Réunion du mercredi 14 février 2024
commission des finances
Réforme de l'octroi de mer - Audition de Mme Marie-Luce Penchard, vice-présidente du conseil régional de Guadeloupe, MM. Enfanne Haffidhou, directeur général adjoint des finances et vie institutionnelle du conseil départemental de Mayotte, Lucien Alexander, conseiller territorial délégué à la fiscalité et à la performance budgétaire de la collectivité territoriale de Guyane, Patrick Lebreton, premier vice-président du conseil régional de la Réunion, et Arnaud René-Corail, conseiller exécutif en charge des finances de la collectivité territoriale de Martinique
Réunion du jeudi 8 février 2024
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'adaptation des moyens d'action de l'État dans les outre-mer - Audition de Maître Patrick Lingibé, membre du Conseil national des barreaux, ancien vice-président et président de la délégation outre-mer de la Conférence des bâtonniers de France
Étude sur l'adaptation des moyens d'action de l'État dans les outre-mer - Audition du général Claude Peloux, commandant du service militaire adapté (SMA) auprès de la direction générale des outre-mer
Réunion du mercredi 7 février 2024
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'adaptation des moyens d'action de l'État dans les outre-mer - Audition Brigitte Girardin, ancienne ministre de l'outre-mer
Réunion du jeudi 1 février 2024
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Audition de Jean-Claude Brunet, ambassadeur délégué à la coopération régionale
Étude sur la coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Audition d'Ivan Odonnat, président de l'IEDOM et directeur général de l'IEOM
Réunion du jeudi 25 janvier 2024
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition du général Lionel Lavergne, commandant de la gendarmerie d'outre-mer
Réunion du jeudi 18 janvier 2024
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la coopération et l'intégration régionales des outre-mer - Audition des représentants de la direction générale des outre-mer (DGOM)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Étude sur l'adaptation des modes d'action de l'État dans les outre-mer - Audition des représentants de la direction générale des outre-mer (DGOM)
Réunion du jeudi 14 décembre 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Jean-Paul Guihaumé, ambassadeur, délégué pour l'action extérieure des collectivités territoriales, ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Réunion du mardi 12 décembre 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition des auteurs de l'étude annuelle 2023 du Conseil d'État sur le « dernier kilomètre » de l'action publique
Réunion du jeudi 7 décembre 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer
Réunion du mercredi 29 novembre 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 20 novembre 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Rencontre avec les maires des outre-mer
Réunion du jeudi 16 novembre 2023
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information relatif aux enjeux et perspectives de l'intercommunalité en Polynésie française
Réunion du mercredi 15 novembre 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 9 novembre 2023
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2024 - Mission « Outre-mer » (et article 55) - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 9 novembre 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 11 octobre 2023
commission des affaires économiques
Audition de M. Benoit Bazin, directeur général de Saint-Gobain