SZCZUREK (Christopher)
sénateur (Pas-de-Calais)
NI

Délégué de la Réunion administrative des Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe.

NOMINATIONS
Membre de la commission des finances.

DÉPÔTS
Proposition de loi visant à rendre obligatoires le contrôle des élevages de lapins de compagnie et leur identification [n° 228 (2024-2025)] (7 janvier 2025) - Société.

INTERVENTIONS EN COMMISSION OU DÉLÉGATION
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 (commission des finances) : Projet de loi de finances pour 2025 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative » - Examen des amendements de séance.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Projet de loi de finances pour 2025 [n° 143 (2024-2025)]
Seconde partie : moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :
Outre-mer
 - (15 janvier 2025) : p. 96 et suivantes
Deuxième partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :
Cohésion des territoires
 - (21 janvier 2025) - État B : p. 1043 et suivantes
Pouvoirs publics - Conseil et contrôle de l'État - Direction de l'action du Gouvernement - Budget annexe : Publications officielles et information administrative
 - (22 janvier 2025) : p. 1146 et suivantes
Direction de l'action du Gouvernement
 - (22 janvier 2025) - État B : p. 1171 et suivantes p. 1191 et suivantes
Cohésion des territoires
 - (22 janvier 2025) - État B : p. 1244 et suivantes
Deuxième partie : Direction de l'action du Gouvernement :
 - (22 janvier 2025) : p. 1265 et suivantes - Article additionnel avant l’article 60 - Amendements n° II-1399 rectifié et n° II-2207 (Extension du délai de dépôt des demandes d’indemnisation des ayants-droits des victimes des essais nucléaires français) : p. 1271 et suivantes - Article additionnel avant l’article 60 - Amendement n° II-1119 (Suppression de la retraite spécifique des anciens Présidents de la République, pour les Présidents de la République élus après le 1er avril 2022) : p. 1272 et suivantes
Budget annexe : publications officielles et information administrative
 - (22 janvier 2025) - État C : p. 1273 et suivantes - Article additionnel après l’article 60 - Amendement n° II-651 (Fermeture des régimes de retraite complémentaires bénéficiant aux agents de la Direction de l’information légale et administrative (DILA) et aux salariés de la société anonyme de composition et d’impression des Journaux officiels de la République française (SACIJO) pour les personnels embauchés à compter du 1er janvier 2025) : p. 1275 - Article additionnel après l’article 60 - Amendement n° II-2106 (Adaptations des dispositions relatives au statut des agents de la Direction de l’information légale et administrative (DILA)) : p. 1275 et suivantes
- Suite de la discussion (23 janvier 2025) - Explications de vote sur l'ensemble : p. 1401 et suivantes
- Proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur [n° 186 (2024-2025)] - (27 janvier 2025) - Discussion générale : p. 1493 et suivantes - Article 2 (Rôle du ministre en charge de l'agriculture dans le processus de délivrance des autorisations de mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques, usage des drones pour la pulvérisation de produits phytopharmaceutiques et suppression des dispositions relatives à l'interdiction d'utilisation de produits phytopharmaceutiques contenant des substances actives de la famille des néonicotinoïdes ou assimilés) : p. 1514 et suivantes
- Projet de loi d'urgence pour Mayotte [n° 283 (2024-2025)] - (3 février 2025) - Article 3 (Exemption de toute formalité d'urbanisme pour les structures temporaires à usage d'hébergement d'urgence pour une durée de deux ans) : p. 1899 et suivantes - Article 5 (Champ d'application des dérogations aux procédures d'urbanisme pour faciliter et accélérer la reconstruction des bâtiments et infrastructures détruits ou dégradés par le cyclone Chido) : p. 1907 et suivantes
- Projet de loi de finances pour 2025 - Commission mixte paritaire [n° 297 (2024-2025)] - (6 février 2025) - Explications de vote sur l'ensemble : p. 2386 et suivantes