OUZOULIAS (Pierre)
sénateur (Hauts-de-Seine)
CRCE-K

Vice-président du Sénat ; a présidé les séances des 16, 21 janvier, 5, 13, 19 février, 4, 6, 11, 13, 20 mars, 1er, 2, 8 et 10 avril 2025.

NOMINATIONS
Membre de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport.
Membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Membre de la commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique.
Vice-président  commission d'enquête sur l'utilisation du réseau social tiktok, son exploitation des données, sa stratégie d'influence.
Membre titulaire du Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative.

DÉPÔTS
Proposition de loi visant à instaurer diverses mesures d'urgence sociale et fiscale [n° 292 (2024-2025)] (29 janvier 2025) - Questions sociales et santé - Société - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi visant à mettre fin à la vacance des logements en zone tendue [n° 303 (2024-2025)] (4 février 2025) - Aménagement du territoire - Logement et urbanisme - Société.
Proposition de loi visant à inscrire dans la loi la présence obligatoire d'un buste de Marianne dans les mairies [n° 314 (2024-2025)] (6 février 2025) - Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution - Société.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à la reconnaissance du droit à l'alimentation et à l'adoption d'une loi-cadre pour le droit à l'alimentation [n° 347 (2024-2025)] (14 février 2025) - Famille - Questions sociales et santé - Société.
Proposition de loi visant à encadrer les prix du foncier en Île-de-France et dans les métropoles [n° 548 (2024-2025)] (23 avril 2025) - Logement et urbanisme - Société.

INTERVENTIONS EN COMMISSION OU DÉLÉGATION
Réunion du mercredi 22 janvier 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de Mme Claudia Scherer-Effosse, directrice générale de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE).
Réunion du jeudi 30 janvier 2025 (commission des affaires européennes) : « IA : enjeux et perspectives pour les droits humains » : audition de MM. Bernard Benhamou et Jean-Marie Cavada.
Réunion du mercredi 5 février 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : La situation des musées - Audition de MM. Emmanuel Kasarhérou, président de l'Établissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac, Kim Pham, administrateur général de l'Établissement public du musée du Louvre, Mme Julia Beurton, administratrice générale de l'Établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie - Valéry Giscard d'Estaing, et M. Christophe Chauffour, directeur général délégué de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais.
Réunion du mardi 11 février 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Réunion du mercredi 12 février 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 19 février 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de Mme Coralie Chevallier, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de présidente du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur.
Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Examen des amendements au texte de la commission.
Proposition de loi visant à protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 12 mars 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Proposition de loi relative à la restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire - Désignation d'un rapporteur.
Proposition de loi relative à l'exercice des missions des architectes des Bâtiments de France - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 26 mars 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de Mme Laurence Tison-Vuillaume, présidente de la SAS pass Culture.
L'accès aux études de santé - Audition de MM. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins, et Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, en commun avec la commission des affaires sociales.
 (commission des affaires sociales) : L'accès aux études de santé - Audition de MM. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins, et Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Réunion du mercredi 9 avril 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Proposition de loi relative à la restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Projet de loi de finances pour 2025 [n° 143 (2024-2025)]
Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :
Culture
 - (17 janvier 2025) : p. 331 et suivantes - État B : p. 346 et suivantes - Organisation des travaux : p. 349 et suivantes - État B : p. 350 et suivantes
Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :
Recherche et enseignement supérieur
 - (20 janvier 2025) : p. 723 et suivantes - État B : p. 738 et suivantes - Article additionnel après l’article 60 - Amendement n° II-1989 (Demande de rapport sur l’actualisation de la loi de programmation de la recherche) : p. 797 et suivantes
- Débat sur le thème : « Quel avenir pour le pass Culture ? » - (30 janvier 2025) : p. 1816 et suivantes
- Organisation des travaux - (5 février 2025) : p. 2103