GROSPERRIN (Jacques)
sénateur (Doubs)
Les Républicains

NOMINATIONS
Vice-président de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport.
Membre titulaire de la Commission départementale de la coopération intercommunale.
Membre titulaire du Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative.
Membre titulaire de la Commission départementale de répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux.
Membre titulaire du Comité de massif du massif du Jura.
Secrétaire de la mission d'information sur le thème : « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique ».

DÉPÔTS
Proposition de loi visant à protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent [n° 234 (2024-2025)] (10 janvier 2025) - Police et sécurité - Société - Éducation.
Proposition de loi visant à lutter contre la pratique des jeux dangereux en instaurant des mesures informatives et préventives dans le carnet de santé [n° 246 (2024-2025)] (20 janvier 2025) - Famille - Police et sécurité - Société - Éducation.
Proposition de loi visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d'une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive [n° 298 (2024-2025)] (3 février 2025) - Justice - Police et sécurité - Société.
Proposition de loi créant une condition de durée de résidence pour le versement de certaines prestations sociales [n° 299 (2024-2025)] (3 février 2025) - Questions sociales et santé - Société - Sécurité sociale.
Proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement [n° 324 (2024-2025)] (11 février 2025) - Environnement - Société - Énergie.
Proposition de loi portant diverses dispositions en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) [n° 416 (2024-2025)] (10 mars 2025) - Collectivités territoriales - Environnement - Société.
Proposition de loi visant à préserver l'activité des buralistes en renforçant les moyens de lutte contre le commerce illicite des produits du tabac [n° 417 (2024-2025)] (11 mars 2025) - PME, commerce et artisanat - Police et sécurité - Économie et finances, fiscalité.

INTERVENTIONS EN COMMISSION OU DÉLÉGATION
Réunion du mercredi 29 janvier 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de M. Maxime Saada, président du directoire du Groupe Canal+.
Réunion du mercredi 5 février 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : La situation des musées - Audition de MM. Emmanuel Kasarhérou, président de l'Établissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac, Kim Pham, administrateur général de l'Établissement public du musée du Louvre, Mme Julia Beurton, administratrice générale de l'Établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie - Valéry Giscard d'Estaing, et M. Christophe Chauffour, directeur général délégué de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais.
Réunion du mardi 11 février 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Réunion du mercredi 19 février 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Proposition de loi visant à protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 5 mars 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de Mme Eva Nguyen Binh, présidente de l'Institut français.
Réunion du mercredi 12 mars 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Proposition de loi relative à l'exercice des missions des architectes des Bâtiments de France - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 26 mars 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de Mme Laurence Tison-Vuillaume, présidente de la SAS pass Culture.
L'accès aux études de santé - Audition de MM. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins, et Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, en commun avec la commission des affaires sociales.
 (commission des affaires sociales) : L'accès aux études de santé - Audition de MM. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins, et Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Réunion du mercredi 2 avril 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de MM. Gaëtan Bruel, président, Olivier Henrard, directeur général délégué, et Mme Leslie Thomas, secrétaire générale du Centre national du cinéma et de l'image animée.
Réunion du mercredi 9 avril 2025 (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport) : Audition de M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche.

INTERVENTIONS EN SÉANCE PUBLIQUE
- Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat - (15 janvier 2025) : p. 72 et suivantes
- Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat (suite) - (15 janvier 2025) : p. 75 et suivantes
- Projet de loi de finances pour 2025 [n° 143 (2024-2025)]
Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :
Recherche et enseignement supérieur
 - (20 janvier 2025) : p. 723 et suivantes
- Questions d'actualité au Gouvernement - (5 février 2025) : p. 2051