Division des archives

Edition au mercredi 31 décembre 2014

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INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION

ET LES ACTIVITÉS DU SÉNAT

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AVERTISSEMENT

Les informations relatives aux années précédentes peuvent être consultées dans la table thématique des débats établie chaque année et sur le site internet du Sénat ( www.senat.fr ) à la rubrique « Informations parlementaires » (accessible depuis la page d'accueil : « Travaux parlementaires/Comptes rendus des débats/Indexation des débats par thème et par nom de sénateur » ou « Connaître le Sénat/Rôle et fonctionnement/Les informations parlementaires »).

ABRÉVIATIONS

Groupes politiques :

CRC ......................

Groupe Communiste, Républicain et Citoyen

ECOLO ..................

Groupe écologiste

RDSE

Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen

NI

Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe

SOC

Groupe socialiste

UDI-UC ..................

Groupe Union des démocrates et indépendants - UC

UMP

Groupe Union pour un Mouvement Populaire



Commissions :



CULT

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

DEVE ..................

Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

ECON

Commission des affaires économiques

ETRD

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

SOCI

Commission des affaires sociales

FINC

Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation

LOIS

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

EURO

Commission des affaires européennes



NOTA :

- les dates ne comportant aucune autre mention sont celles des séances publiques ;
- les dates précédées de la mention « JO Débats » renvoient à celles du Journal officiel, Débats parlementaires, Sénat ;
- les dates précédées de la mention « JO Lois et décrets » renvoient à ce Journal officiel.



I. DATE DES SESSIONS

Session ordinaire de 2013-2014
Ouverture le 1 er octobre 2013

1 ère session extraordinaire de 2013-2014

Mardi 1 er juillet 2014 (décret du 17 juin 2014) [cloture le 24 juillet 2014 (décret du 24 juillet 2014)]

2 ème session extraordinaire de 2013-2014

Mardi 9 septembre 2014 (décret du 4 août 2014) [cloture le 18 septembre 2014 (décret du 18 septembre 2014)]

3 ème session extraordinaire de 2013-2014

Mardi 24 septembre 2014 (décret du 22 septembre 2014) [cloture le 24 septembre 2014 (décret du 24 septembre 2014)]

Session ordinaire de 2014-2015
Ouverture le 1 er octobre 2014