Division des archives
Edition au 31 décembre 2002
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AVERTISSEMENT
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ABRÉVIATIONS
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I. SESSIONS
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II. COMPOSITION DU SENAT
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A. LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 31 DÉCEMBRE 2002
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B. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 31 DÉCEMBRE 2002
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C. RENOUVELLEMENT TRIENNAL PAR TIERS DU SÉNAT
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D. CONTESTATION D'OPERATIONS ÉLECTORALES
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E. SÉNATEUR ÉLU DÉPUTÉ
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F. CONTESTATION DE L'ELECTION D'UN SENATEUR ELU DEPUTE
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G. SENATEURS NOMMES MEMBRES DU GOUVERNEMENT
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H. CESSATION DE MANDATS DE SÉNATEURS
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I. DÉMISSION
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J. REMPLACEMENTS DE SÉNATEURS
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K. VACANCES DE SIEGE
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L. ELECTION PARTIELLE
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M. SÉNATEURS DÉCÉDÉS
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N. SENATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
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O. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
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A. LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE MMES ET MM. LES SÉNATEURS AU 31 DÉCEMBRE 2002
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III. BUREAU DU SENAT
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IV. GROUPES POLITIQUES (AU 9 DÉCEMBRE 2002)
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A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
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B. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)
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C. GROUPE DE L'UNION CENTRISTE (UC)
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D. GROUPE DES RÉPUBLICAINS ET INDÉPENDANTS (RI)
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E. GROUPE DU RASSEMBLEMENT POUR LA RÉPUBLIQUE (RPR)
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F. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
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G. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
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A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
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V. GROUPES POLITIQUES (AU 31 DÉCEMBRE 2002)
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A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
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B. GROUPE DE L'UNION CENTRISTE (UC)
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C. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPEEN (RDSE)
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D. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
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E. GROUPE UNION POUR UN MOUVEMENENT POPULAIRE (UMP)
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F. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SENATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
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A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
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VI. COMMISSIONS
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A. COMMISSIONS PERMANENTES
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1. Commission des affaires culturelles (52 membres)
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2. Commission des affaires économiques et du Plan (78 membres)
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3. Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées (52 membres)
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4. Commission des affaires sociales (52 membres)
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5. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (43 membres)
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6. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (44 membres)
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1. Commission des affaires culturelles (52 membres)
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B. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
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C. COMMISSIONS D'ENQUÊTE
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A. COMMISSIONS PERMANENTES
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VII. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE VÉRIFIER ET D'APURER LES COMPTES
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VIII. HAUTE COUR DE JUSTICE ET COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
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IX. DÉLÉGATIONS ET OFFICES PARLEMENTAIRES
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A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
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B. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE POUR LES PROBLÈMES DÉMOGRAPHIQUES
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C. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR LA PLANIFICATION
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D. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
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E. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
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F. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
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G. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DE LA LÉGISLATION
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A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
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X. ASSEMBLEES PARLEMENTAIRES
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A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
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B. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE ET À L'ASSEMBLÉE DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)
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C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
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D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
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A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
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XI. MISSIONS D'INFORMATION
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XII. RAPPORTS D'INFORMATION DÉPOSÉS A LA SUITE DE MISSIONS DE CONTRÔLE DE LA COMMISSION DES FINANCES
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XIII. GROUPE DE RÉFLEXION SUR L'INSTITUTION SÉNATORIALE
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XIV. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
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XV. GOUVERNEMENTS
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XVI. DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
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XVII. PÉTITIONS
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I. SESSIONS