Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mme Sonia de La Provôté, M. Mickaël Vallet.
2. Communication relative à une commission mixte paritaire
3. Congrès et assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie. – Suite de la discussion et adoption d’un projet de loi constitutionnelle modifié
Adoption, par scrutin public solennel n° 168, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.
Suspension et reprise de la séance
4. Sécurisation et régulation de l’espace numérique. – Adoption des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi
Mme Catherine Morin-Desailly, au nom de la commission mixte paritaire
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Amendement n° 1 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 2 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 3 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 4 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 5 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 6 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 8 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 7 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 9 du Gouvernement. – Adoption.
(Pour correction d’une erreur matérielle)
Amendement n° 11 du Gouvernement. – Adoption.
Amendement n° 10 du Gouvernement. – Adoption.
Adoption, par scrutin public n° 169, du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.
Mme Marina Ferrari, secrétaire d’État
Mme Catherine Morin-Desailly, au nom de la commission mixte paritaire
Suspension et reprise de la séance
5. Engagement bénévole et vie associative. – Adoption des conclusions d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi
M. Yan Chantrel, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.
6. Mise au point au sujet de votes
Suspension et reprise de la séance
7. Candidature à une commission
8. Lutte contre les dérives sectaires. – Rejet en nouvelle lecture d’un projet de loi
Mme Lauriane Josende, rapporteure de la commission des lois
Clôture de la discussion générale.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Sylvie Robert
9. Situation de l’hôpital. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains
M. Philippe Mouiller, pour le groupe Les Républicains
Mme Anne-Sophie Romagny ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention.
Mme Anne Souyris ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention ; Mme Anne Souyris ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué ; Mme Anne Souyris.
Mme Evelyne Corbière Naminzo ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention.
Mme Véronique Guillotin ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention.
Mme Nadège Havet ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention.
Mme Annie Le Houerou ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention.
M. Alain Milon ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention ; M. Alain Milon.
M. Joshua Hochart ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention ; M. Joshua Hochart.
M. Daniel Chasseing ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention ; M. Daniel Chasseing ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué.
Mme Élisabeth Doineau ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargée de la santé et de la prévention.
Mme Émilienne Poumirol ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention ; Mme Émilienne Poumirol ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué ; Mme Émilienne Poumirol.
M. Jean Sol ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention ; M. Jean Sol.
Mme Audrey Bélim ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention.
M. Khalifé ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention.
Mme Marie-Claire Carrère-Gée ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention ; Mme Marie-Claire Carrère-Gée ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué ; Mme Marie-Claire Carrère-Gée.
Mme Alexandra Borchio Fontimp ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention.
M. Clément Pernot ; M. Frédéric Valletoux, ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention ; M. Clément Pernot.
Mme Corinne Imbert, pour le groupe Les Républicains
10. Ordre du jour