CMP (Nominations)
M. le président. - Des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables ont été publiées.
Ces candidatures seront ratifiées si la Présidence n'a pas reçu d'opposition dans le délai d'une heure prévu par notre Règlement.
Prochaine séance, mardi 24 janvier 2023, à 9 h 30.
La séance est levée à 16 h 15.
| Mercredi 18 janvier 2023 |
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Bas sommaire |
Sommaire
Questions d'actualité1
Harcèlement scolaire (I)1
Mme Mélanie Vogel1
M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse1
« Larmes de sirène »2
M. Joël Guerriau2
M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires2
Réforme des retraites (I)2
M. Gérard Longuet2
M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion2
Soutien militaire à l'Ukraine2
M. François Bonneau2
M. Sébastien Lecornu, ministre des armées2
Réforme des retraites (II)2
Mme Éliane Assassi2
Mme Élisabeth Borne, Première ministre2
Zones industrielles bas-carbone2
M. Frédéric Marchand2
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique2
Mise à contribution des fournisseurs d'énergie2
M. Jean-Claude Tissot2
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique2
Situation des Ehpad2
M. Christian Bilhac2
M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées2
Coût de l'énergie2
Mme Martine Berthet2
Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique2
Directive sur les travailleurs des plateformes2
M. Olivier Jacquin2
M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion2
Guichet unique2
M. Serge Babary2
M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique2
Harcèlement scolaire (II)2
M. Jean Hingray2
M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse2
Lutte contre le trafic de drogue2
M. Stéphane Le Rudulier2
M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer2
Réforme des retraites (III)2
Mme Victoire Jasmin2
M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion2
Production de pommes2
M. Jean-Baptiste Blanc2
M. Olivier Véran, ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement2
Enquête sur l'explosion du port de Beyrouth2
M. Olivier Cadic2
Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères2
CMP (Nominations)2
Ordre du jour du mardi 24 janvier 20232
SÉANCE
du mercredi 18 janvier 2023
47e séance de la session ordinaire 2022-2023
présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires : Mme Françoise Férat, M. Joël Guerriau.
La séance est ouverte à 15 heures.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.