Annexes
Ordre du jour du mardi 19 mai 2020
Séance publique
À 14 h 30 et le soir
Présidence : Mme Hélène Conway-Mouret, vice-présidente M. Philippe Dallier, vice-président
Débat sur les perspectives de la saison estivale, notamment pour les activités touristiques et culturelles, au regard de la situation liée à l'épidémie (demande du groupe Les Républicains)
Débat portant sur les modalités de réouverture des établissements d'enseignement ainsi que sur les conditions d'organisation des concours et examens et de préparation de la prochaine rentrée scolaire
Proposition de loi relative aux Français établis hors de France, présentée par M. Bruno Retailleau et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n°365, 2019-2020) (demande du groupe Les Républicains)
Nomination des membres d'une mission d'information
Les 23 membres de la mission d'information sur le trafic de stupéfiants en provenance de Guyane sont : M. Guillaume Arnell, Mme Maryse Carrère, M. Olivier Cigolotti, Mme Catherine Conconne, MM. Michel Dagbert, Philippe Dallier, Mathieu Darnaud, Mme Chantal Deseyne, M. Jean-Luc Fichet, Mme Joëlle Garriaud?Maylam, MM. Fabien Gay, Joël Guerriau, Mmes Victoire Jasmin, Muriel Jourda, MM. Antoine Karam, Jacques Le Nay, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Mme Vivette Lopez, MM. Pascal Martin, Georges Patient, Mme Claudine Thomas et M. Jean-Pierre Vial.
Conférence des présidents
SEMAINE DE CONTRÔLE
Mardi 19 mai 2020
À 14 h 30 et le soir
- Débat sur les perspectives de la saison estivale, notamment pour les activités touristiques et culturelles, au regard de la situation liée à l'épidémie (demande du groupe Les Républicains)
- Débat portant sur les modalités de réouverture des établissements d'enseignement ainsi que sur les conditions d'organisation des concours et examens et de préparation de la prochaine rentrée scolaire (demande de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication)
- Proposition de loi relative aux Français établis hors de France, présentée par M. Bruno Retailleau et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n°365, 2019-2020) (demande du groupe Les Républicains)
Mercredi 20 mai 2020
À 15 heures
- Questions d'actualité au Gouvernement
SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT
Mardi 26 mai 2020
À 9 h 30
- Questions orales
À 14 h 30 et le soir
- Sous réserve de sa transmission, projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de Covid-19 (procédure accélérée) (A.N., n°2907)
Mercredi 27 mai 2020
À 15 heures
- Questions d'actualité au Gouvernement
De 16 h 15 à 20 h 15
(Ordre du jour réservé au groupe UC)
- Débat sur le thème : « La crise du Covid-19 : révélateur de la dimension cruciale du numérique dans notre société : quels enseignements et quelles actions ? »
- Débat sur le thème : « La crise du Covid-19 : relocalisation des productions stratégiques pour assurer notre souveraineté. Lesquelles, où, comment ? »
- Sous réserve de sa transmission, suite du projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de Covid-19 (procédure accélérée)
Jeudi 28 mai 2020
De 9 heures à 13 heures
(Ordre du jour réservé au groupe RDSE)
- Proposition de loi visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français, présentée par Mme Josiane Costes et plusieurs de ses collègues (n°311, 2019-2020)
- Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à encourager le développement de l'assurance récolte, présentée par MM. Yvon Collin, Henri Cabanel, Mme Nathalie Delattre et plusieurs de leurs collègues (n°708, 2018-2019)
De 14 h 30 à 18 h 30
(Ordre du jour réservé au groupe SOCR)
- Proposition de loi visant à rendre effectif et à renforcer le plafonnement des frais bancaires, présentée par MM. Patrick Kanner, Claude Raynal, Vincent Éblé, Mme Laurence Rossignol et M. Jacques Bigot et plusieurs de leurs collègues (n°339, 2019 2020)
- Débat sur le thème : « Les conditions de la reconstruction du pacte social national dans le cadre de la sortie de la crise sanitaire »
Éventuellement, à l'issue de l'ordre du jour de l'après-midi et le soir
- Sous réserve de sa transmission, suite du projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de Covid-19 (procédure accélérée)
SEMAINE SÉNATORIALE
Mardi 2 juin 2020
À 14 h 30 et le soir
- Proposition de loi tendant à définir et à coordonner les rôles respectifs des assurances et de la solidarité nationale dans le soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure, présentée par MM. Jean-François Husson, Vincent Segouin, Mme Catherine Dumas et plusieurs de leurs collègues (n°402, 2019-2020) (demande du groupe Les Républicains)
- Proposition de loi portant création d'un fonds d'urgence pour les Français de l'étranger victimes de catastrophes naturelles ou d'événements politiques majeurs, présentée par M. Ronan Le Gleut et plusieurs de ses collègues (n°312, 2019-2020) (demande du groupe Les Républicains)
Mercredi 3 juin 2020
À 15 heures
- Questions d'actualité au Gouvernement
De 16 h 15 à 20 h 15
(Ordre du jour réservé au groupe SOCR)
Cet ordre du jour sera réglé ultérieurement.
Jeudi 4 juin 2020
De 9 heures à 13 heures
(Ordre du jour réservé au groupe CRCE)
- Proposition de loi relative au statut des travailleurs des plateformes numériques, présentée par M. Pascal Savoldelli et plusieurs de ses collègues (n°717, 2018-2019)
- Proposition de loi visant à garantir l'efficacité des aides personnelles au logement, présentée par Mme Cécile Cukierman et plusieurs de ses collègues (n°372, 2019-2020)
De 14 h 30 à 18 h 30
(Ordre du jour réservé au groupe UC)
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats (n°164, 2019-2020)
- Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux (n°290, 2019-2020)