Annexes

Ordre du jour du mardi 24 septembre 2019

Séance publique

À 15 heures

1. Ouverture de la seconde session extraordinaire 2018-2019

2. Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (procédure accélérée) (n°660, 2018-2019)

À 16 h 45

3. Questions d'actualité

À 17 h 45 et le soir

4. Suite du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (procédure accélérée) (n°660, 2018-2019)

Compositions d'une éventuelle CMP et d'une CMP

Les représentants du Sénat à l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse sont :

Titulaires : Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Michel Laugier, Jean-Pierre Leleux, Jean-Raymond Hugonet, David Assouline, Mme Sylvie Robert et M. André Gattolin

Suppléants : Mmes Maryvonne Blondin, Céline Brulin, Laure Darcos, M. Jacques Grosperrin, Mme Mireille Jouve, MM. Guy-Dominique Kennel et Stéphane Piednoir

Les représentants du Sénat à la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création d'un Centre national de la musique sont :

Titulaires : Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Jean-Raymond Hugonet, Jean-Pierre Leleux, Mmes Nicole Duranton, Sylvie Robert, Maryvonne Blondin et M. André Gattolin

Suppléants : Mme Céline Boulay-Espéronnier, M. Max Brisson, Mmes Françoise Laborde, Claudine Lepage, MM. Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud et Mme Sonia de la Provôté