Annexes

Ordre du jour du mercredi 29 novembre 2017

Séance publique

À 10 h 30, 14 heures et le soir

Présidence : M. Jean-Marc Gabouty, vice-président M. Thani Mohamed-Soilihi, vice-président Mme Valérie Létard, vice-présidente

Secrétaires : Mmes Agnès Canayer et Françoise Gatel

- Suite du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale (n° 107, 2017-2018) ;

Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 108, 2017-2018) ;

Avis fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 109, 2017-2018), tomes I à VIII ;

Avis fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 110, 2017-2018), tomes I à XI ;

Avis fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 111, 2017-2018), tomes I à VIII ;

Avis fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 112, 2017-2018), tomes I à VI ;

Avis fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 113, 2017-2018), tomes I à IX ;

Avis fait au nom de la commission des lois (n° 114, 2017-2018), tomes I à XIV ;

- Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 58, 59, 59 bis, 60, 60 bis, 60 ter, 60 quater, 61, 61 bis, 61 ter, 61 quater, 61 quinquies, 62 et 62 bis) ;

. Compte spécial : Avances aux collectivités territoriales ;

- Enseignement scolaire ;

- Sport, jeunesse et vie associative (+ article 65).

Analyse des scrutins publics

Scrutin n°33 sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale.

Résultat du scrutin

Nombre de votants :343

Suffrages exprimés :287

Pour :195

Contre :92

Le Sénat a adopté.

Analyse par groupes politiques

Groupe Les Républicains (145)

Pour : 144

N'ont pas pris part au vote : 1 - M. Gérard Larcher, Président du Sénat

Groupe SOCR (78)

Contre : 77

N'a pas pris part au vote : 1 - M. David Assouline, Président de séance

Groupe UC (49)

Pour : 47

Abstentions : 2 - MM. Michel Canevet, Bernard Delcros

Groupe LaREM (21)

Abstentions : 21

Groupe RDSE (21)

Absentions : 21

Groupe CRCE (15)

Contre : 15

Groupe Les Indépendants (11)

Pour : 1 - M. Alain Marc

Abstentions : 10

Sénateurs non inscrits (5)

Pour : 3

Absentions : 2 - Mme Claudine Kauffmann, M. Stéphane Ravier

Nomination à une commission et à l'Office parlementaire

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

M. Jérôme Bascher, en remplacement de Mme Nadège Lefèbvre.

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

M. Rachel Mazuir, en remplacement de M. Franck Montaugé.