Annexes
Ordre du jour du lundi 27 novembre 2017
Séance publique
À 10 heures, à 14 h 30 et le soir
Présidence : Mme Catherine Troendlé, vice-présidente M. Vincent Delahaye, vice-président Secrétaires : Mme Annie Guillemot - M. Michel Raison
Suite du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale (n°107, 2017-2018).
Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n°108, 2017-2018).
Avis fait au nom de la commission des affaires économiques (n°109, 2017-2018), tomes I à VIII.
Avis fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n°110, 2017-2018), tomes I à XI.
Avis fait au nom de la commission des affaires sociales (n°111, 2017-2018), tomes I à VIII.
Avis fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n°112, 2017-2018), tomes I à VI.
Avis fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n°113, 2017-2018), tomes I à IX.
Avis fait au nom de la commission des lois (n°114, 2017-2018), tomes I à XIV.
Suite de l'examen des articles de la première partie.
Analyse des scrutins publics
Scrutin n°31 sur l'article 11 du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale.
Résultat du scrutin
Nombre de votants :340
Suffrages exprimés :338
Pour :245
Contre :93
Le Sénat a adopté
Analyse par groupes politiques
Groupe Les Républicains (144)
Pour : 143
N'a pas pris part au vote : 1 - M. Gérard Larcher, Président du Sénat
Groupe SOCR (78)
Contre : 78
Groupe UC (49)
Pour : 48
N'a pas pris part au vote : 1 - Mme Valérie Létard, Présidente de séance
Groupe LaREM (21)
Pour : 21
Groupe RDSE (21)
Pour : 19
Abstentions : 2 - MM. Ronan Dantec, Joël Labbé
Groupe CRCE (15)
Contre : 15
Groupe Les Indépendants (11)
Pour : 11
Sénateurs non inscrits (5)
Pour : 3
N'ont pas pris part au vote : 3 - M. Jérôme Bascher, Mme Claudine Kauffmann, M. Stéphane Ravier