Annexes
Ordre du jour du jeudi 23 novembre 2017
Séance publique
À 11 heures
Présidence : M. Thani Mohamed Soilihi, vice-président
Secrétaires : Mme Annie Guillemot - M. Michel Raison
1. Projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale (n° 107, 2017-2018).
Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 108, 2017-2018).
Avis fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 109, 2017-2018), tomes I à VIII.
Avis fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 110, 2017-2018), tomes I à XI.
Avis fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 111, 2017-2018), tomes I à VIII.
Avis fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 112, 2017-2018), tomes I à VI.
Avis fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 113, 2017-2018), tomes I à IX.
Avis fait au nom de la commission des lois (n° 114, 2017-2018), tomes I à XIV.
Discussion générale.
À 15 heures
Présidence : Mme Marie-Noëlle Lienemann, vice-présidente
2. Questions d'actualité au Gouvernement.
À 16 h 15 et, éventuellement, le soir
Présidence : Mme Marie-Noëlle Lienemann, vice-présidente M. David Assouline, vice-président
3. Suite du projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale (n° 107, 2017-2018).
Suite de la discussion générale.
Examen de l'article liminaire.
Examen de l'article 27 : débat sur la participation de la France au budget de l'Union européenne.
Composition d'une mission d'information
Alstom et la stratégie industrielle du pays (27 membres)
M. Pascal Allizard, Mme Viviane Artigalas, MM. Jacques Bigot, Martial Bourquin, Alain Chatillon, Jean-Pierre Corbisez, René Danesi, Gilbert-Luc Devinaz, Fabien Gay, Alain Joyandet, Mme Fabienne Keller, MM. Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Daniel Laurent, Martin Lévrier, Jean-François Longeot, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Cyril Pellevat, Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, M. Cédric Perrin, Mme Sophie Primas, MM. Didier Rambaud, Michel Savin, Mme Michèle Vullien, M. Dany Wattebled.