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Table des matières



Démission d'un sénateur

CMP (Nominations)

Nomination des membres de la commission des affaires européennes

Ordre du jour du mardi 10 octobre 2017

Composition de la commission des affaires européennes

Composition d'une CMP (Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme)




SÉANCE

du jeudi 5 octobre 2017

3e séance de la session ordinaire 2017-2018

présidence de M. Gérard Larcher

La séance est ouverte à 14 h 30.

Le procès-verbal de la précédente séance est adopté.

Démission d'un sénateur

M. le président.  - J'ai pris acte de la démission à compter du mercredi 4 octobre 2017 à minuit de M. Jean-Pierre Raffarin, sénateur de la Vienne.

Son siège devenu vacant sera pourvu par une élection partielle.

Je profite de cette occasion pour remercier Jean-Pierre Raffarin, qui a présidé avec le talent qu'on lui connaît la commission des affaires étrangères et qui a beaucoup fait pour le rayonnement du Sénat. (Applaudissements prolongés sur les bancs des groupes Les Républicains, La République en marche, et sur quelques bancs des groupes socialiste et républicain et communiste républicain citoyen et écologiste)

CMP (Nominations)

M. le président.  - J'informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur le projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme ont été publiées.

Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n'a pas reçu d'opposition dans le délai d'une heure prévu par notre règlement.

Nomination des membres de la commission des affaires européennes

M. le président.  - L'ordre du jour appelle la nomination des membres de la commission des affaires européennes.

Conformément à l'article 73 bis du Règlement, la liste des candidats remise par les bureaux des groupes et le délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe a été publiée.

Cette liste sera ratifiée s'il n'y a pas d'opposition dans le délai d'une heure.

Prochaine séance mardi 10 octobre 2017.

La séance est levée à 14 h 35.

Jean-Luc Blouet

Direction des comptes rendus

Ordre du jour du mardi 10 octobre 2017

Séance publique

Conclusions de la Conférence des présidents

Suite des travaux en séance plénière

Composition de la commission des affaires européennes

(41 membres) :

ALLIZARD Pascal

BIGOT Jacques

BIZET Jean

BONNECARRÈRE Philippe

BOTREL Yannick

DANESI René

DURANTON Nicole

FOUCAUD Thierry

FOURNIER Catherine

FRASSA Christophe-André

GARRIAUD-MAYLAM Joëlle

GATTOLIN André

GREMILLET Daniel

GRUNY Pascale

GUILLOTIN Véronique

HARRIBEY Laurence

HAUT Claude (jusqu'au 1er avril 2019)

HERZOG Christine

HURÉ Benoît

JOISSAINS Sophie

JOURDA Gisèle

KELLER Fabienne

KENNEL Guy-Dominique

KERN Claude

LECONTE Jean-Yves

LELEUX Jean-Pierre

MARIE Didier

MÉDEVIELLE Pierre

MÉLOT Colette

MENONVILLE Franck

MIZZON Jean-Marie

OUZOULIAS Pierre

PATIENT Georges

PELLEVAT Cyril

RAISON Michel

RAPIN Jean-François

RAYNAL Claude

REICHARDT André

ROBERT Sylvie

SUTOUR Simon

VIAL Jean-Pierre

Composition d'une CMP (Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme)

Représentants du Sénat :

Titulaires :

MM. Philippe Bas, François-Noël Buffet, Mme Jacky Deromedi, MM. Philippe Bonnecarrère, Jacques Bigot, Michel Boutant, Arnaud de Belenet.

Suppléants :

Mmes Éliane Assassi, Josiane Costes, MM. Christophe-André Frassa, M. François Grosdidier, M. Jean-Yves Leconte, M. Hervé Marseille, M. André Reichardt.