Disponible au format PDF Acrobat
Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.
Table des matières
Nomination des membres de la commission des affaires européennes
Ordre du jour du mardi 10 octobre 2017
Composition de la commission des affaires européennes
Composition d'une CMP (Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme)
SÉANCE
du jeudi 5 octobre 2017
3e séance de la session ordinaire 2017-2018
présidence de M. Gérard Larcher
La séance est ouverte à 14 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance est adopté.
Démission d'un sénateur
M. le président. - J'ai pris acte de la démission à compter du mercredi 4 octobre 2017 à minuit de M. Jean-Pierre Raffarin, sénateur de la Vienne.
Son siège devenu vacant sera pourvu par une élection partielle.
Je profite de cette occasion pour remercier Jean-Pierre Raffarin, qui a présidé avec le talent qu'on lui connaît la commission des affaires étrangères et qui a beaucoup fait pour le rayonnement du Sénat. (Applaudissements prolongés sur les bancs des groupes Les Républicains, La République en marche, et sur quelques bancs des groupes socialiste et républicain et communiste républicain citoyen et écologiste)
CMP (Nominations)
M. le président. - J'informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur le projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme ont été publiées.
Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n'a pas reçu d'opposition dans le délai d'une heure prévu par notre règlement.
Nomination des membres de la commission des affaires européennes
M. le président. - L'ordre du jour appelle la nomination des membres de la commission des affaires européennes.
Conformément à l'article 73 bis du Règlement, la liste des candidats remise par les bureaux des groupes et le délégué des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe a été publiée.
Cette liste sera ratifiée s'il n'y a pas d'opposition dans le délai d'une heure.
Prochaine séance mardi 10 octobre 2017.
La séance est levée à 14 h 35.
Jean-Luc Blouet
Direction des comptes rendus
Ordre du jour du mardi 10 octobre 2017
Séance publique
- Conclusions de la Conférence des présidents
- Suite des travaux en séance plénière
Composition de la commission des affaires européennes
(41 membres) :
ALLIZARD Pascal
BIGOT Jacques
BIZET Jean
BONNECARRÈRE Philippe
BOTREL Yannick
DANESI René
DURANTON Nicole
FOUCAUD Thierry
FOURNIER Catherine
FRASSA Christophe-André
GARRIAUD-MAYLAM Joëlle
GATTOLIN André
GREMILLET Daniel
GRUNY Pascale
GUILLOTIN Véronique
HARRIBEY Laurence
HAUT Claude (jusqu'au 1er avril 2019)
HERZOG Christine
HURÉ Benoît
JOISSAINS Sophie
JOURDA Gisèle
KELLER Fabienne
KENNEL Guy-Dominique
KERN Claude
LECONTE Jean-Yves
LELEUX Jean-Pierre
MARIE Didier
MÉDEVIELLE Pierre
MÉLOT Colette
MENONVILLE Franck
MIZZON Jean-Marie
OUZOULIAS Pierre
PATIENT Georges
PELLEVAT Cyril
RAISON Michel
RAPIN Jean-François
RAYNAL Claude
REICHARDT André
ROBERT Sylvie
SUTOUR Simon
VIAL Jean-Pierre
Composition d'une CMP (Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme)
Représentants du Sénat :
Titulaires :
MM. Philippe Bas, François-Noël Buffet, Mme Jacky Deromedi, MM. Philippe Bonnecarrère, Jacques Bigot, Michel Boutant, Arnaud de Belenet.
Suppléants :
Mmes Éliane Assassi, Josiane Costes, MM. Christophe-André Frassa, M. François Grosdidier, M. Jean-Yves Leconte, M. Hervé Marseille, M. André Reichardt.