Ordre du jour du vendredi 18 novembre 2016
Séance publique
À 9 h 45, à 14 h 30 et, éventuellement, le soir
Présidence : M. Hervé Marseille, vice-président M. Jean-Pierre Caffet, vice-président
Secrétaires : Mme Valérie Létard - Mme Catherine Tasca
- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2017 (n° 106, 2016-2017).
Rapport de MM. Jean-Marie Vanlerenberghe, René-Paul Savary, Mme Caroline Cayeux, MM. Gérard Roche et Gérard Dériot, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 114, 2016-2017).
- Tome I : Équilibres financiers généraux
- Tome II : Assurance maladie
- Tome III : Secteur médico-social
- Tome IV : Famille
- Tome V : Assurance vieillesse
- Tome VI : Accidents du travail et maladies professionnelles
- Tome VII : Examen des articles
- Tome VIII : Tableau comparatif
Avis de M. Francis Delattre, fait au nom de la commission des finances (n° 108, 2016-2017).