Ordre du jour du mardi 1er décembre 2015
Séance publique
À 9 h 30
Présidence :
M. Jean-Claude Gaudin, vice-président
Secrétaires :
MM. Jean Desessard et Christian Cambon
1. Questions orales.
À 14 h 30 et le soir
Présidence :
M. Claude Bérit-Débat, vice-président
Mme Jacqueline Gourault, vice-présidente
2. Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l'Assemblée nationale (n°163, 2015-2016).
Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n°164, 2015-2016).
Écologie, développement et mobilité durables (+ article 51 ter) :
. budget annexe : contrôle et exploitation aériens ;
. compte spécial : aides à l'acquisition de véhicules propres ;
. compte spécial : services nationaux de transport conventionnés de voyageurs.
- Santé (+ article 62 quinquies) ;
- Égalité des territoires et logement (+ articles 54 à 56 bis).