SÉANCE
du mardi 20 octobre 2015
10e séance de la session ordinaire 2015-2016
présidence de M. Jean-Claude Gaudin, vice-président
Secrétaires : M. Claude Haut, Mme Colette Mélot.
La séance est ouverte à 14 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance est adopté.
Sénatrice en mission
M. le président. - Par courrier en date du 19 octobre, M. le Premier ministre a fait part de sa décision de placer, en application de l'article L.O. 297 du code électoral, Mme Françoise Cartron, sénatrice de la Gironde, en mission temporaire auprès de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports. Cette mission portera sur les rythmes scolaires.