Ordre du jour du mardi 5 novembre 2013
Séance publique
À 14 heures 30 et le soir
Présidence : M. Jean-Pierre Raffarin, vice-président
M. Didier Guillaume, vice-président
Secrétaire : Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (n°71, 2013-2014).
Rapport de Mme Christiane Demontès, fait au nom de la commission des affaires sociales (n°95, 2013-2014).
Rapport d'information de Mme Laurence Rossignol, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (n°90, 2013-2014).
Résultat des travaux de la commission (n°96, 2013-2014).
Avis de M. Jean-Pierre Caffet, fait au nom de la commission des finances (n°76, 2013-2014).