SÉANCE
du mercredi 2 juin 2010
109e séance de la session ordinaire 2009-2010
présidence de M. Jean-Léonce Dupont,vice-président
Secrétaires : Mme Christiane Demontès, M. Marc Massion.
La séance est ouverte à 14 h 35.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Organisme extraparlementaire (Candidature)
M. le président. - J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d'un sénateur appelé à siéger au sein de Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles, en remplacement de Mme Bernadette Dupont, démissionnaire. J'invite la commission des affaires sociales à présenter une candidature.
La nomination au sein de cet organisme extraparlementaire aura lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l'article 9 du Règlement.