Deuxième fichier / Articles pastillés

Test en cours d'exécution

M. le président. - Le premier fichier du test comprend des éléments de procédure, des titres, sous-titres, des styles différents selon les attributions des orateurs, des articles, des amendements et les résultats d'un scrutin, ce qui couvre quasiment tout ce qui peut survenir au cours d'une séance.

SÉANCE

du 28 décembre 2008

xe séance de la session ordinaire 2008-2009

présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires : Mme Monique Cerisier-ben Guiga, Mme Christiane Demontès.

La séance est ouverte à 06h 6.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.