Conférence des Présidents
M. le président. - Voici les conclusions de la Conférence des Présidents sur l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat.
MERCREDI 8 OCTOBRE 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 21 h 30 :
Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la crise financière et bancaire.
(Pour garantir l'expression égale de chaque groupe et permettre le dialogue interactif avec le Gouvernement, la Conférence des Présidents a retenu une nouvelle formule : après le Gouvernement et la commission des finances, chaque groupe dispose de dix minutes et les non-inscrits de cinq minutes. A la suite de la réponse du Gouvernement, les groupes UMP et socialiste pourront poser deux questions et les groupes Union centriste, CRC et RDSE une question)
MARDI 14 OCTOBRE 2008
A 16 heures et le soir :
1°) Discours du Président du Sénat.
Ordre du jour prioritaire :
2°) Projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion.
MERCREDI 15 OCTOBRE 2008
A 15 heures et le soir :
1°) Désignation des trente-six membres de la mission commune d'analyse et de réflexion sur les structures des collectivités territoriales et l'évolution de la décentralisation.
2°) Désignation des quinze membres de la mission de contact sur la situation et l'avenir du système financier européen et mondial.
Ordre du jour prioritaire :
3°) Suite du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion.
JEUDI 16 OCTOBRE 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 9 h 30 :
1°) Suite du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion.
A 15 heures et le soir :
2°) Questions d'actualité au Gouvernement.
Ordre du jour prioritaire :
3°) Suite de l'ordre du jour du matin.
ÉVENTUELLEMENT, VENDREDI 17 OCTOBRE 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 9 h 30, à 15 heures et le soir :
Suite du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion.
MARDI 21 OCTOBRE 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 11 heures :
1°) Sous réserve de sa transmission, deuxième lecture du projet de loi relatif à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes.
A 16 heures et le soir :
2°) Projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion.
MERCREDI 22 OCTOBRE 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 15 heures et le soir :
Suite du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion.
JEUDI 23 OCTOBRE 2008
Ordre du jour prioritaire :
A 9 h 30, à 15 heures et le soir :
Suite du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion.
VENDREDI 24 OCTOBRE 2008
A 10 heures :
1°) Questions orales.
Ordre du jour prioritaire :
Éventuellement, à 15 heures et le soir :
2°) Suite du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion.
En outre, la Conférence des Présidents a fixé les dates prévisionnelles des séances de questions et des séances mensuelles réservées pour la période d'octobre à décembre 2008. Ces dates seront adressées à tous nos collègues.
La Conférence des Présidents a également procédé à la répartition entre les groupes des dix sujets d'ordre du jour réservé à l'initiative des groupes parlementaires pour la période d'octobre 2008 à février 2009.
L'ordre du jour est ainsi réglé.
La séance est suspendue à 19 h 45.
présidence de M. Gérard Larcher
La séance reprend à 21 h 30.