SÉANCE
du vendredi 8 février 2008
63e séance de la session ordinaire 2007-2008
présidence de M. Philippe Richert,vice-président
La séance est ouverte à 11 h 15.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Modification à l'ordre du jour
M. le président. - Par lettre en date de ce jour, M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement a complété l'ordre du jour prioritaire de la séance du jeudi 27 mars qui s'établira comme suit :
À 9 heures 30 :
- Question orale avec débat de M. Gérard Dériot sur la politique de lutte contre l'obésité ;
- Deuxième lecture du projet de loi relatif à la nationalité des équipages de navires.
À 15 heures :
- Questions d'actualité au Gouvernement ;
- Suite éventuelle du projet de loi relatif à la nationalité des équipages de navires ;
- Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de transport aérien entre la Communauté européenne et ses États membres et les États-Unis d'Amérique.
Acte est donné de cette communication et l'ordre du jour est ainsi modifié.
En conséquence, avec l'accord de la commission des affaires sociales, la question orale avec débat de M. Gérard Dériot sur la politique de lutte contre l'obésité peut être retirée de l'ordre du jour réservé du mercredi 26 mars.