Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
128 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 63 trouvées
-
Question n° 06807 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Adaptation aux réalités des territoires ruraux des règles relatives aux assistantes maternelles
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
-
Question n° 06927 posée par Mme Laurence Rossignol
Pérennité des crèches associatives
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
-
Question n° 06979 posée par M. Éric Gold
Intentions du Gouvernement concernant le développement des maisons de naissance
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
-
Question n° 07071 posée par M. Yves Détraigne
Fréquentation des sites pornographiques par les mineurs
Réponse du Ministère de la justice
-
Question n° 07110 posée par M. Franck Menonville
Difficultés de recrutement dans la petite enfance
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 65 trouvées
-
Question n° 06782 posée par M. Bruno Rojouan
Augmentation de l'obésité infantile en France
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 06794 posée par M. Jean-Noël Guérini
Dangerosité des bisphénols
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 07352 posée par M. Jean Louis Masson
Fiscalité sur les successions
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 07474 posée par M. Jérôme Bascher
Évolution des actes d'état civil
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 07569 posée par Mme Brigitte Lherbier
Harcèlement scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.