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857 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 607 trouvées
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Question n° 36627 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des intermittents du spectacle
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 37012 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Evolution des conditions de prise en charge des besoins médicaux en milieu rural
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 0585G posée par M. Jean-Pierre Sueur
Allocation personnalisée d'autonomie
Réponse du ministère : Personnes âgées
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Question n° 37426 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Statistiques sur les sapeurs-pompiers volontaires
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 37752 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Partition des collèges accueillant un grand nombre d'élèves
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 250 trouvées
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Question n° 37427 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des chefs de travaux
La question est caduque
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Question n° 38517 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Diffusion des publications universitaires
La question est caduque
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Question n° 38565 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des jeunes docteurs agents de développement des nouvelles technologies auprès des IUFM
La question est caduque
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Question n° 38656 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Mise en place de services d'assainissement non collectifs
La question est caduque
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Question n° 39285 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Formation des enseignants sur les troubles du langage
La question est caduque