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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 122 trouvées
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Question n° 12124 posée par M. Serge Franchis
Modalités d'actualisation annuelle de la retraite complémentaire agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
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Question n° 12126 posée par M. Serge Franchis
Situation du marché de l'emploi
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
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Question n° 11690 posée par M. Serge Franchis
Programme d'actions pour les personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
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Question n° 10473 posée par M. Serge Franchis
Rétablissement des aides aux élèves des maisons familiales rurales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
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Question n° 10474 posée par M. Serge Franchis
Domanialité des ouvrages de franchissement des canaux
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 13228 posée par M. Serge Franchis
Retrait de la présence postale en milieu rural
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12125 posée par M. Serge Franchis
Développement durable de l'éthanol
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09897 posée par M. Serge Franchis
Vaccination des personnels des établissements de soins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06052 posée par M. Serge Franchis
Orientations du Gouvernement dans le domaine de l'insertion
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 04395 posée par M. Serge Franchis
Situation des jeunes agents de l'Etat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.