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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 08947 posée par M. Hubert Durand-Chastel
Personnels enseignants exerçant à l'étranger : conditions de détachement
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
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Question n° 0077S posée par M. Hubert Durand-Chastel
Libération d'Ingrid Betancourt
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 0017G posée par M. Hubert Durand-Chastel
Terrorisme international et protection des Français à l'étranger
Réponse du Secrétariat d'Etat aux relations avec le Parlement
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Question n° 02991 posée par M. Hubert Durand-Chastel
Célébration des mariages par les agents diplomatiques et consulaires
Réponse du Ministère des affaires étrangères
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Question n° 02864 posée par M. Hubert Durand-Chastel
Versement des pensions de retraite par certains pays africains à des ressortissants français
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 00222 posée par M. Hubert Durand-Chastel
Allocation pour adulte handicapé : délai de prescription des actions en recouvrement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00223 posée par M. Hubert Durand-Chastel
Permis de travail pour les Suisses en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 39471 posée par M. Hubert Durand-Chastel
Assistants techniques exerçant en coopération : majoration annuelle pour frais de scolarisation 2000-2001
La question est caduque
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Question n° 39305 posée par M. Hubert Durand-Chastel
Personnels des établissements culturels à l'étranger : répartition des décharges syndicales
La question est caduque
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Question n° 38553 posée par M. Hubert Durand-Chastel
Renégociation des conventions entre l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) et les associations gestionnaires des établissements d'enseignement français à l'étranger
La question est caduque