Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 05621 posée par M. Honoré Bailet

    Droits à primes pour les éleveurs ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 01616 posée par M. Honoré Bailet

    Statut des auxiliaires de puériculture territoriaux

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 01646 posée par M. Honoré Bailet

    Lutte contre les termites

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 24560 posée par M. Honoré Bailet

    Statut des auxiliaires de puériculture territoriaux

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 24221 posée par M. Honoré Bailet

    Fonction publique territoriale : attribution d'une prime aux agents municipaux travaillant en zone d'éducation prioritaire

    Réponse du ministère : Intérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23430 posée par M. Honoré Bailet

    Conditions d'exercice des mandats locaux

    La question est caduque

  2. Question n° 20608 posée par M. Honoré Bailet

    Inexistence d'un répertoire exhaustif des diplômes délivrés en France

    La question est caduque

  3. Question n° 14897 posée par M. Honoré Bailet

    Pollution marine, conséquences

    La question est caduque