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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 99 trouvées
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Question n° 30516 posée par M. André Jourdain
Avenir de l'enseignement agricole privé
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 30089 posée par M. André Jourdain
Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 29407 posée par M. André Jourdain
Allocation de parent isolé
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 28821 posée par M. André Jourdain
Contribution de l'Etat aux écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 28822 posée par M. André Jourdain
Difficultés d'encadrement des activités physiques et sportives de pleine nature dans le Jura
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 30515 posée par M. André Jourdain
Application des 35 heures par les associations d'aide à domicile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 23082 posée par M. André Jourdain
Association régionale pour le travail social de Besançon et accord sur la réduction du temps de travail
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 22611 posée par M. André Jourdain
Situation des entreprises exploitant le bois suite à la tempête de décembre 1999
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18900 posée par M. André Jourdain
Financement des cures thermales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18312 posée par M. André Jourdain
Situation des assistantes maternelles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.