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362 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 318 trouvées
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Question n° 11202 posée par M. Georges Treille
Réforme du diplôme d'études universitaires générales
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 10421 posée par M. Georges Treille
Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages pour l'organisation de séjours de jeunes à l'étranger
Réponse du ministère : Tourisme
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Question n° 09793 posée par M. Georges Treille
Allocation de subsistance des personnes handicapées
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 09794 posée par M. Georges Treille
Remboursement des frais des représentants des associations de protection de la nature
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 09567 posée par M. Georges Treille
Taux de jachère
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 09786 posée par M. Georges Treille
Titularisation des médecins étrangers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 23768 posée par M. Georges Treille
Traitement attaché à la médaille militaire
La question est caduque
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Question n° 23118 posée par M. Georges Treille
Inscription en dépenses d'investissement des ouvrages acquis par les conseils généraux pour les bibliothèques
La question est caduque
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Question n° 19795 posée par M. Georges Treille
Situation du négoce agricole
La question est caduque
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Question n° 16018 posée par M. Georges Treille
Possibilité de contrôle par les caisses nationales d'épargne de l'identité du déposant
La question est caduque