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138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 96 trouvées
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Question n° 1149S posée par M. Alain Duffourg
Soutien à la filière des palmipèdes à foie gras : poursuite de la vaccination et garantie de la qualité du foie gras
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 10153 posée par M. Alain Duffourg
Mesures en faveur du bâtiment et des travaux publics
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 08729 posée par M. Alain Duffourg
Nécessité de moyens supplémentaires associés aux missions du centre national de la prévention des feux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 0846S posée par M. Alain Duffourg
Dégâts occasionnés aux vignobles par le mildiou, indemnisations et création d'un fonds d'urgence
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 08151 posée par M. Alain Duffourg
Lutte contre la stigmatisation des personnes atteintes de troubles psychiques sévères
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 12269 posée par M. Alain Duffourg
Création de résidences de répit partagé
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
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Question n° 12126 posée par M. Alain Duffourg
Financement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
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Question n° 11850 posée par M. Alain Duffourg
Chèque-emploi associatif pour les acteurs de course landaise
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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Question n° 11852 posée par M. Alain Duffourg
Protection des données personnelles de santé
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 11718 posée par M. Alain Duffourg
Situation de l'accueil familial
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées