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225 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 158 trouvées
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Question n° 1328S posée par M. Henri Cabanel
Avenir de la filière éolienne Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 1046S posée par M. Henri Cabanel
Assistantes maternelles impayées
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
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Question n° 0716G posée par M. Henri Cabanel
Crise agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 0955S posée par M. Henri Cabanel
Pénuries du traitement Beyfortus et des médicaments
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
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Question n° 09212 posée par M. Henri Cabanel
Modification des fiches de service des enseignants de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 12068 posée par M. Henri Cabanel
Manque de places dans les services d'éducation spéciale et de soins à domicile
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
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Question n° 11896 posée par M. Henri Cabanel
Situation des élèves de la filière professionnelle
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 11961 posée par M. Henri Cabanel
Démarches pour l'obtention d'un visa de long séjour pour les ressortissants britanniques
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 11723 posée par M. Henri Cabanel
Délai d'attente trop long pour passer l'examen de permis de conduire
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 1291S posée par M. Henri Cabanel
Intégration du solaire thermique au crédit d'impôt « investissement industries vertes »
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires