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276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 221 trouvées
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Question n° 10321 posée par M. André Meric
Situation des familles de marins
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 09387 posée par M. André Meric
Haute-Garonne : représentativité syndicale au sein de la commission départementale des structures agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 09248 posée par M. André Meric
Réintégration à temps plein de certains agents de l'éducation surveillée
Réponse du ministère : Justice
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Question n° 09281 posée par M. André Meric
Pouvoir d'achat des préretraités
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 08779 posée par M. André Meric
Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 10612 posée par M. André Meric
Travaux d'utilité collective
La question est caduque
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Question n° 10613 posée par M. André Meric
Application de la loi d'orientation sur l'enseignement technologique
La question est caduque
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Question n° 10614 posée par M. André Meric
Inculpation d'un enseignant de l'université de Toulouse accusé de contrefaçon de logiciels
La question est caduque
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Question n° 10545 posée par M. André Meric
Modification de la formation et de la fonction des rééducateurs
La question est caduque
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Question n° 10546 posée par M. André Meric
Grades techniques des télécommunications : blocage des nominations
La question est caduque