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857 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions sans réponse
250 questions
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Question n° 08496 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Éméritat des chercheurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08353 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Dispersion des cendres après crémation dans un espace naturel privé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08368 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des psychologues cliniciens psychothérapeutes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07699 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Révision de la fiscalité relative aux clôtures de comptes des défunts
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07700 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Statut des dépouilles mortelles transportées par voie aérienne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07523 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Poursuite des objectifs de la loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0691S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Rémunération des vacataires des universités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06796 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Paiement des indemnités pour participation à des jurys d'examen
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06292 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Application de l'article L. 2223-18-3 du code général des collectivités territoriales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06015 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Modalités de revalorisation annuelle du plafond de prélèvement des frais d'obsèques sur le compte bancaire du défunt
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.