Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
319 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions sans réponse
204 questions
-
Question n° 07035 posée par M. Jean Louis Masson
Installation de radars de vitesse à l'intérieur d'une agglomération
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 07222 posée par M. Yves Détraigne
Consommation de cannabidiol et conduite
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 07248 posée par M. Bruno Rojouan
Réduction de la présence de personnel ferroviaire dans les gares
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
-
Question n° 07260 posée par M. Bruno Rojouan
Difficultés liées à la fermeture des guichets dans les gares des territoires ruraux
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
-
Question n° 07341 posée par M. Jean Sol
Situation du train de nuit entre Paris et Portbou
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
-
Question n° 07363 posée par M. Jean Louis Masson
Tarification discriminatoire des trains à grande vitesse sur la ligne Francfort-Sarrebruck-Forbach-Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 07380 posée par M. Jean-Noël Guérini
Protoxyde d'azote au volant
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 07395 posée par M. Fabien Gay
Remise en cause de l'extension de la ligne 11
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
-
Question n° 07442 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Obligation d'un contrôle technique pour les deux roues
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
-
Question n° 07491 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Difficultés de récupération de la taxe sur la valeur ajoutée sur les camions de transport de chevaux
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique