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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 0785S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Installations de panneaux photovoltaïques dans le périmètre de monuments historiques

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   06/07/2023
2. Question n° 0808S posée par Mme Catherine Dumas

   Maintien des bouquinistes sur les quais de Seine lors des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 à Paris

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   28/09/2023
3. Question n° 0870S posée par M. Max Brisson

   Situation des écoles supérieures d'art territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   26/10/2023
4. Question n° 0931S posée par M. Daniel Gueret

   Financement des diagnostics archéologiques préventifs réalisés par les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   23/11/2023
5. Question n° 0985S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Situation des antennes régionales de France télévisions

   Réponse du Ministère de la culture

   14/12/2023

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