Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1032 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 886 trouvées
-
Question n° 03039 posée par M. Daniel Breuiller
Dépollution et affectation du site des Hautes-Bruyères à Villejuif dans le Val-de-Marne
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0716G posée par M. Philippe Mouiller
Francophonie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0291G posée par M. André Gattolin
Préparation du sommet de la francophonie en Arménie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 01161 posée par M. Jacques Legendre
Impacts sur les patients de la nouvelle composition du Lévothyrox
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1161G posée par M. Christian Namy
Rassemblement sur le site de Bure
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 146 trouvées
-
Question n° 01189 posée par M. Jacques Legendre
Massacres en République centrafricaine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00261 posée par M. Jacques Legendre
Respect de la lettre et de l'esprit de la loi sur la langue française
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00262 posée par M. Jacques Legendre
Nécessité d'assurer la pérennité des savoir-faire artisanaux indispensables à l'industrie du luxe francaise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00263 posée par M. Jacques Legendre
Délivrance des cartes nationales d'identité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 25957 posée par M. Jacques Legendre
Délivrance des cartes nationales d'identité
La question est caduque
Pertinence