Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 03208 posée par M. Yves Détraigne

    Extension du complément de traitement indiciaire aux personnels du centre de transfusion sanguine des armées et de l'institut de recherche biomédicale des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27196 posée par M. Jean Louis Masson

    Droit d'expression des conseillers d'opposition dans les bulletins d'information

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25909 posée par M. Jean Louis Masson

    Droit d'expression des conseillers d'opposition dans les bulletins d'information

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1301S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Projet de fermeture du centre hospitalier universitaire Raymond-Poincaré de Garches

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0648S posée par Mme Christine Lavarde

    Avenir des urgences de l'hopital Béclère de Clamart

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24215 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Difficultés du personnel des urgences de l'hôpital Antoine Béclère

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19384 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Fermeture de maternités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12326 posée par Mme Odette Terrade

    Avenir de l'hôpital Paul Brousse de Villejuif

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08627 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Risque de fermeture du SMUR pédiatrique de l'hôpital de Pontoise (SAMU 95)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 29228 posée par M. Anicet Le Pors

    Exercice du droit syndical dans une entreprise de Clamart

    La question est caduque

    Pertinence Très forte