Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 18302 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Déploiement des voitures radars à conduite externalisée

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 10171 posée par Mme Nathalie Delattre

    Bilan de l'expérimentation d'externalisation des voitures-radars

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 09635 posée par M. Bernard Jomier

    Conséquences des dégradations de radars automatiques

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 09270 posée par M. Olivier Paccaud

    Voitures-radars

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 09281 posée par M. Dany Wattebled

    Voitures-radars

    Réponse du Ministère de l'intérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25700 posée par M. Philippe Leroy

    Contraintes militaires et développement éoliens

    La question est caduque

  2. Question n° 25208 posée par M. Christian Cambon

    Privatisation des radars embarqués

    La question est caduque

  3. Question n° 1369S posée par M. Claude Léonard

    Installation des radars sur les lieux véritablement accidentogènes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.