Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0959S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Diplômes demandés aux moniteurs-guides de pêche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  2. Question n° 13482 posée par Mme Gisèle Jourda

    Politique de formation des moniteurs-guides de pêche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  3. Question n° 12459 posée par M. André Trillard

    Inquiétude des moniteurs-guides de pêche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 14235 posée par M. Roger Boileau

    Moniteurs-éducateurs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 06052 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Moniteurs de colonies de vacances: taxe sur les salaires

    Réponse du ministère : Budget

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07386 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Affiliation au régime de retraite des éducateurs sportifs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 04947 posée par Mme Martine Berthet

    Moniteurs de vol libre

    La question est caduque

  3. Question n° 02776 posée par Mme Martine Berthet

    Moniteurs de vol libre

    La question est caduque