Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 01013 posée par M. Cyril Pellevat

    Conséquences de l'incident du missile nord-coréen

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 22339 posée par Mme Cécile Cukierman

    Libertés démocratiques en Corée du Sud

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  3. Question n° 14246 posée par M. Daniel Percheron

    Évolution du marché automobile entre la France et la Corée du Sud

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  4. Question n° 16222 posée par M. Daniel Percheron

    Politique industrielle européenne automobile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

  5. Question n° 15877 posée par M. Christophe-André Frassa

    Relations bilatérales entre la France et la République populaire démocratique de Corée

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02758 posée par M. Henri Caillavet

    Corée du Sud: relations commerciales

    La question est caduque

  2. Question n° 02714 posée par M. Henri Caillavet

    Relations franco-coréennes

    La question est caduque