Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 17273 posée par M. Pierre Laurent

    Site de Thyssenkrupp à Angers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  2. Question n° 15745 posée par M. Pierre Laurent

    Site de Thyssenkrupp à Angers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  3. Question n° 10767 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Moratoire concernant le dispositif de précision d'arrêt de la cabine des ascenseurs

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

  4. Question n° 10130 posée par Mme Catherine Troendlé

    Amélioration de la précision d'arrêt pour les ascenseurs

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

  5. Question n° 09375 posée par M. Louis Nègre

    Mise aux normes des ascenseurs

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14379 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Rénovation des ascenseurs des immeubles en copropriété

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 08446 posée par M. Philippe Mouiller

    Conséquences de la fin programmée des lignes téléphoniques analogiques

    La question est caduque