Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 26024 posée par M. Yves Détraigne

    Élevage de volailles en plein air

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 1703S posée par M. Patrick Chaize

    Prise en charge des conséquences pour les agriculteurs des foyers d'encéphalite à tiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 21265 posée par M. Alain Duffourg

    Élevage en plein air de volailles et de palmipèdes et influenza aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 1529S posée par M. Guillaume Gontard

    Défense de l'élevage en plein air face aux maladies

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 1465S posée par M. Max Brisson

    Prévention de nouvelles vagues d'influenza aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21251 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Gestion du nouvel épisode d'influenza aviaire

    La question est caduque

  2. Question n° 19276 posée par Mme Laurence Rossignol

    Danger d'épidémie de Covid-19 au sein des élevages de visons en France

    La question est caduque

  3. Question n° 25882 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Indemnisation des agriculteurs touchés par la fièvre catarrhale ovine

    La question est caduque