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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 51 trouvées

  1. Question n° 1093S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation des zones ayant une couverture en téléphonie mobile qualifiée d'«acceptable»

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  2. Question n° 15530 posée par M. Philippe Paul

    Mesures prises en faveur de l'équipement et de la formation aux outils numériques

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  3. Question n° 15348 posée par M. Jean Besson

    Financement du développement des réseaux intelligents ou "smart grids"

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  4. Question n° 15223 posée par M. Jean Louis Masson

    Résorption des zones blanches

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  5. Question n° 15230 posée par M. Martial Bourquin

    Accès à la TNT

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14859 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Préfixe "08" outre-mer

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 14713 posée par M. François Marc

    Action de l'État en faveur de la protection des jeunes « cyber-dépendants »

    La question est caduque

  3. Question n° 13399 posée par M. François Marc

    Action de l'État en faveur de la protection des jeunes « cyber-dépendants »

    La question est caduque

  4. Question n° 11077 posée par Mme Catherine Procaccia

    Licéité de la création et de la mise à disposition de bases de données d'adresses électroniques

    La question est caduque

  5. Question n° 10163 posée par M. Jean Besson

    Plan de déploiement de la TNT dans la Drôme

    La question a été retirée