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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 1234S posée par M. Francis Szpiner
Activité commerciale et conséquences des zones réglementées lors des jeux Olympiques à Paris
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 08367 posée par M. Alain Joyandet
Orientation des fratries et des jumeaux dans Parcoursup
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0789S posée par M. Éric Gold
Manque de moyens humains pour le suivi linguistique des élèves allophones
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet
Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 05694 posée par Mme Patricia Schillinger
Mise en oeuvre des dispositions prévues à l'article L. 131-5 du Code de l'éducation concernant l'instruction en famille
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 28413 posée par M. Serge Babary
Évolution du référentiel de critères permettant le classement des stations classées de tourisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1891S posée par Mme Else Joseph
Recours aux praticiens intérimaires lié à l'application de la loi du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21236 posée par M. Jacques Mahéas
Réforme des marchés publics
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 11773 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Plan social des grands moulins de Pantin
La question est caduque
Pertinence