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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 65 trouvées
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Question n° 23122 posée par Mme Céline Brulin
Difficultés de la filière cidricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 22329 posée par Mme Agnès Canayer
Situation préoccupante de la filière cidricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 21007 posée par M. Jean-Marie Janssens
Conséquences des surtaxes douanières américaines sur la viticulture française
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité
Pertinence
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Question n° 20963 posée par M. Alain Duffourg
Prolongation des mesures d'aides spécifiques aux viticulteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 20437 posée par M. Sebastien Pla
Utilisation des programmes de soutien européens pour les viticulteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21699 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pêche artisanale en Méditerranée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23792 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Dérogation accordée par la commission des opérations de bourse pour l'introduction d'une société sur le premier marché
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20893 posée par M. Michel Sergent
Epidémie allemande de peste porcine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23671 posée par M. Marcel Lesbros
Marché de la viande ovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10706 posée par M. Marcel Lesbros
Marché de la viande ovine
La question est caduque
Pertinence