Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 08323 posée par M. Guillaume Gontard

Remboursement d'un soin pour l'arthrose

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

07/09/2023
Pertinence
Question n° 06326 posée par M. Guillaume Gontard

Remboursement d'un soin pour l'arthrose

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

13/04/2023
Pertinence
Question n° 22787 posée par M. Jean-Yves Leconte

Annonce de la fermeture des cours de l'institut français de Valence en Espagne

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

13/05/2021
Pertinence
Question n° 10495 posée par M. Éric Kerrouche

Communication et publicité des rapports issus des consultations citoyennes sur l'Europe

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

23/05/2019
Pertinence
Question n° 09468 posée par M. Éric Kerrouche

Publicité des données brutes issues des consultations citoyennes sur l'Europe

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

14/03/2019
Pertinence