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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 1268S posée par M. Alain Chatillon
Gens du voyage et aires d'accueil
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
Pertinence
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Question n° 17108 posée par M. Alain Chatillon
Classement des abords du canal du Midi
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 0046C posée par M. Aymeri de Montesquiou
Le commerce extérieur
Réponse du Ministère du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 04938 posée par M. Marcel Vidal
Devenir du canal des Deux-Mers
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0018G posée par M. Martial Taugourdeau
Assassinat d'un chauffeur routier
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21235 posée par M. Alain Chatillon
Hôpitaux de proximité et hôpitaux locaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1170S posée par M. Roland Courteau
Risques de fermeture du site des urgences de l'hôpital de Castelnaudary
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon
Classement des abords du canal du Midi
La question a été retirée
Pertinence